Rejoignez Malonguè, la plateforme dédiée aux auteurs-compositeurs. En tant qu'auteur-compositeur sur Malonguè, vous bénéficiez d'une visibilité accrue auprès de producteurs, d'artistes et d'autres professionnels de l'industrie musicale.
Ces contrats sont concus pour vous permettre de commercialiser vos oeuvres en fonction des types de licences que vous choisissez d'uploader sur la plateforme.
L’Auteur-Compositeur / Beatmaker
Ci-après dénommé « l’Artiste »,
Déclarant être l’auteur et/ou compositeur original des œuvres musicales concernées.
ET
La Plateforme de vente de productions musicales
Ci-après dénommée « la Plateforme »,
Dont l’activité consiste à commercialiser des œuvres musicales sous forme de licences.
Les parties conviennent ce qui suit.
Le présent contrat a pour objet la cession non exclusive ou exclusive, selon la licence choisie, des droits d’exploitation des productions musicales (« Prods ») créées par l’Artiste, au profit de la Plateforme, en vue de leur commercialisation auprès de tiers.
La Plateforme est libre de fixer les prix de revente, selon sa politique commerciale.
Sont concernées par le présent contrat toutes les productions musicales mises en ligne par l’Artiste sur la Plateforme, accompagnées des fichiers audio correspondants, métadonnées, pochettes et extraits.
Chaque Prod peut être exploitée sous plusieurs types de licences.
La Plateforme commercialise les Prods selon les licences suivantes :
Fichier MP3
Usage non exclusif
Exploitation commerciale limitée
Interdiction de revente ou redistribution du fichier
Fichier WAV
Usage non exclusif
Exploitation commerciale élargie
Meilleure qualité sonore
Fichier WAV + pistes séparées
Usage non exclusif
Droit de modification, mix et arrangement
Exploitation commerciale étendue
Tous formats disponibles
Usage non exclusif
Exploitation commerciale sans limite de diffusion
Aucune exclusivité territoriale ou temporelle
Cession exclusive des droits définis
Retrait immédiat de la Prod du catalogue
Interdiction de toute revente ultérieure
Conditions spécifiques précisées lors de la vente
L’Artiste cède à la Plateforme, pour la durée du contrat et selon les licences :
Le droit de reproduction
Le droit de représentation
Le droit de distribution numérique
Le droit de promotion et de communication
La cession est limitée aux usages définis par chaque licence.
La Plateforme fixe librement :
Le prix public de chaque licence
Les opérations promotionnelles
Les remises éventuelles
L’Artiste reconnaît que ces décisions relèvent exclusivement de la Plateforme.
Pour chaque vente réalisée :
La Plateforme perçoit une commission définie contractuellement
Le solde constitue la rémunération de l’Artiste
Les ventes sont consultables dans l’espace personnel de l’Artiste
Les paiements sont effectués selon la périodicité définie par la Plateforme, sous réserve d’un seuil minimum.
L’Artiste garantit que :
Les Prods sont originales
Il détient l’intégralité des droits nécessaires
Aucune Prod ne viole les droits de tiers
Aucune obligation contractuelle antérieure n’empêche la cession
En cas de litige, l’Artiste assume l’entière responsabilité.
La Plateforme agit en qualité d’intermédiaire commercial et ne saurait être tenue responsable :
Des usages faits par les clients finaux
Des déclarations erronées de l’Artiste
D’un préjudice indirect lié à l’exploitation des Prods
Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée ou indéterminée selon les conditions d’inscription.
Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve du respect du préavis prévu.
Les licences déjà vendues restent valables après résiliation.
En cas de manquement grave (fraude, contrefaçon, fausses déclarations), la Plateforme se réserve le droit de :
Suspendre le compte
Retirer les Prods
Résilier le contrat sans préavis
Le présent contrat est soumis au droit applicable dans le pays de domiciliation de la Plateforme.
Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.
L’acceptation du présent contrat est matérialisée par l’inscription de l’Artiste sur la Plateforme et la mise en ligne d’au moins une Prod.
L’Auteur-Compositeur / Beatmaker
Ci-après dénommé « l’Artiste »,
Déclarant être l’auteur et/ou compositeur original des œuvres musicales concernées.
ET
La Plateforme de vente de productions musicales
Ci-après dénommée « la Plateforme »,
Dont l’activité consiste à commercialiser des œuvres musicales sous forme de licences.
Les parties conviennent ce qui suit.
Le présent contrat a pour objet la cession non exclusive ou exclusive, selon la licence choisie, des droits d’exploitation des productions musicales (« Prods ») créées par l’Artiste, au profit de la Plateforme, en vue de leur commercialisation auprès de tiers.
La Plateforme est libre de fixer les prix de revente, selon sa politique commerciale.
Sont concernées par le présent contrat toutes les productions musicales mises en ligne par l’Artiste sur la Plateforme, accompagnées des fichiers audio correspondants, métadonnées, pochettes et extraits.
Chaque Prod peut être exploitée sous plusieurs types de licences.
La Plateforme commercialise les Prods selon les licences suivantes :
Fichier MP3
Usage non exclusif
Exploitation commerciale limitée
Interdiction de revente ou redistribution du fichier
Fichier WAV
Usage non exclusif
Exploitation commerciale élargie
Meilleure qualité sonore
Fichier WAV + pistes séparées
Usage non exclusif
Droit de modification, mix et arrangement
Exploitation commerciale étendue
Tous formats disponibles
Usage non exclusif
Exploitation commerciale sans limite de diffusion
Aucune exclusivité territoriale ou temporelle
Cession exclusive des droits définis
Retrait immédiat de la Prod du catalogue
Interdiction de toute revente ultérieure
Conditions spécifiques précisées lors de la vente
L’Artiste cède à la Plateforme, pour la durée du contrat et selon les licences :
Le droit de reproduction
Le droit de représentation
Le droit de distribution numérique
Le droit de promotion et de communication
La cession est limitée aux usages définis par chaque licence.
La Plateforme fixe librement :
Le prix public de chaque licence
Les opérations promotionnelles
Les remises éventuelles
L’Artiste reconnaît que ces décisions relèvent exclusivement de la Plateforme.
Pour chaque vente réalisée :
La Plateforme perçoit une commission définie contractuellement
Le solde constitue la rémunération de l’Artiste
Les ventes sont consultables dans l’espace personnel de l’Artiste
Les paiements sont effectués selon la périodicité définie par la Plateforme, sous réserve d’un seuil minimum.
L’Artiste garantit que :
Les Prods sont originales
Il détient l’intégralité des droits nécessaires
Aucune Prod ne viole les droits de tiers
Aucune obligation contractuelle antérieure n’empêche la cession
En cas de litige, l’Artiste assume l’entière responsabilité.
La Plateforme agit en qualité d’intermédiaire commercial et ne saurait être tenue responsable :
Des usages faits par les clients finaux
Des déclarations erronées de l’Artiste
D’un préjudice indirect lié à l’exploitation des Prods
Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée ou indéterminée selon les conditions d’inscription.
Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve du respect du préavis prévu.
Les licences déjà vendues restent valables après résiliation.
En cas de manquement grave (fraude, contrefaçon, fausses déclarations), la Plateforme se réserve le droit de :
Suspendre le compte
Retirer les Prods
Résilier le contrat sans préavis
Le présent contrat est soumis au droit applicable dans le pays de domiciliation de la Plateforme.
Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.
L’acceptation du présent contrat est matérialisée par l’inscription de l’Artiste sur la Plateforme et la mise en ligne d’au moins une Prod.
L’Auteur-Compositeur / Beatmaker
Ci-après dénommé « l’Artiste »,
Déclarant être l’auteur et/ou compositeur original des œuvres musicales concernées.
ET
La Plateforme de vente de productions musicales
Ci-après dénommée « la Plateforme »,
Dont l’activité consiste à commercialiser des œuvres musicales sous forme de licences.
Les parties conviennent ce qui suit.
Le présent contrat a pour objet la cession non exclusive ou exclusive, selon la licence choisie, des droits d’exploitation des productions musicales (« Prods ») créées par l’Artiste, au profit de la Plateforme, en vue de leur commercialisation auprès de tiers.
La Plateforme est libre de fixer les prix de revente, selon sa politique commerciale.
Sont concernées par le présent contrat toutes les productions musicales mises en ligne par l’Artiste sur la Plateforme, accompagnées des fichiers audio correspondants, métadonnées, pochettes et extraits.
Chaque Prod peut être exploitée sous plusieurs types de licences.
La Plateforme commercialise les Prods selon les licences suivantes :
Fichier MP3
Usage non exclusif
Exploitation commerciale limitée
Interdiction de revente ou redistribution du fichier
Fichier WAV
Usage non exclusif
Exploitation commerciale élargie
Meilleure qualité sonore
Fichier WAV + pistes séparées
Usage non exclusif
Droit de modification, mix et arrangement
Exploitation commerciale étendue
Tous formats disponibles
Usage non exclusif
Exploitation commerciale sans limite de diffusion
Aucune exclusivité territoriale ou temporelle
Cession exclusive des droits définis
Retrait immédiat de la Prod du catalogue
Interdiction de toute revente ultérieure
Conditions spécifiques précisées lors de la vente
L’Artiste cède à la Plateforme, pour la durée du contrat et selon les licences :
Le droit de reproduction
Le droit de représentation
Le droit de distribution numérique
Le droit de promotion et de communication
La cession est limitée aux usages définis par chaque licence.
La Plateforme fixe librement :
Le prix public de chaque licence
Les opérations promotionnelles
Les remises éventuelles
L’Artiste reconnaît que ces décisions relèvent exclusivement de la Plateforme.
Pour chaque vente réalisée :
La Plateforme perçoit une commission définie contractuellement
Le solde constitue la rémunération de l’Artiste
Les ventes sont consultables dans l’espace personnel de l’Artiste
Les paiements sont effectués selon la périodicité définie par la Plateforme, sous réserve d’un seuil minimum.
L’Artiste garantit que :
Les Prods sont originales
Il détient l’intégralité des droits nécessaires
Aucune Prod ne viole les droits de tiers
Aucune obligation contractuelle antérieure n’empêche la cession
En cas de litige, l’Artiste assume l’entière responsabilité.
La Plateforme agit en qualité d’intermédiaire commercial et ne saurait être tenue responsable :
Des usages faits par les clients finaux
Des déclarations erronées de l’Artiste
D’un préjudice indirect lié à l’exploitation des Prods
Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée ou indéterminée selon les conditions d’inscription.
Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve du respect du préavis prévu.
Les licences déjà vendues restent valables après résiliation.
En cas de manquement grave (fraude, contrefaçon, fausses déclarations), la Plateforme se réserve le droit de :
Suspendre le compte
Retirer les Prods
Résilier le contrat sans préavis
Le présent contrat est soumis au droit applicable dans le pays de domiciliation de la Plateforme.
Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.
L’acceptation du présent contrat est matérialisée par l’inscription de l’Artiste sur la Plateforme et la mise en ligne d’au moins une Prod.
L’Auteur-Compositeur / Beatmaker
Ci-après dénommé « l’Artiste »,
Déclarant être l’auteur et/ou compositeur original des œuvres musicales concernées.
ET
La Plateforme de vente de productions musicales
Ci-après dénommée « la Plateforme »,
Dont l’activité consiste à commercialiser des œuvres musicales sous forme de licences.
Les parties conviennent ce qui suit.
Le présent contrat a pour objet la cession non exclusive ou exclusive, selon la licence choisie, des droits d’exploitation des productions musicales (« Prods ») créées par l’Artiste, au profit de la Plateforme, en vue de leur commercialisation auprès de tiers.
La Plateforme est libre de fixer les prix de revente, selon sa politique commerciale.
Sont concernées par le présent contrat toutes les productions musicales mises en ligne par l’Artiste sur la Plateforme, accompagnées des fichiers audio correspondants, métadonnées, pochettes et extraits.
Chaque Prod peut être exploitée sous plusieurs types de licences.
La Plateforme commercialise les Prods selon les licences suivantes :
Fichier MP3
Usage non exclusif
Exploitation commerciale limitée
Interdiction de revente ou redistribution du fichier
Fichier WAV
Usage non exclusif
Exploitation commerciale élargie
Meilleure qualité sonore
Fichier WAV + pistes séparées
Usage non exclusif
Droit de modification, mix et arrangement
Exploitation commerciale étendue
Tous formats disponibles
Usage non exclusif
Exploitation commerciale sans limite de diffusion
Aucune exclusivité territoriale ou temporelle
Cession exclusive des droits définis
Retrait immédiat de la Prod du catalogue
Interdiction de toute revente ultérieure
Conditions spécifiques précisées lors de la vente
L’Artiste cède à la Plateforme, pour la durée du contrat et selon les licences :
Le droit de reproduction
Le droit de représentation
Le droit de distribution numérique
Le droit de promotion et de communication
La cession est limitée aux usages définis par chaque licence.
La Plateforme fixe librement :
Le prix public de chaque licence
Les opérations promotionnelles
Les remises éventuelles
L’Artiste reconnaît que ces décisions relèvent exclusivement de la Plateforme.
Pour chaque vente réalisée :
La Plateforme perçoit une commission définie contractuellement
Le solde constitue la rémunération de l’Artiste
Les ventes sont consultables dans l’espace personnel de l’Artiste
Les paiements sont effectués selon la périodicité définie par la Plateforme, sous réserve d’un seuil minimum.
L’Artiste garantit que :
Les Prods sont originales
Il détient l’intégralité des droits nécessaires
Aucune Prod ne viole les droits de tiers
Aucune obligation contractuelle antérieure n’empêche la cession
En cas de litige, l’Artiste assume l’entière responsabilité.
La Plateforme agit en qualité d’intermédiaire commercial et ne saurait être tenue responsable :
Des usages faits par les clients finaux
Des déclarations erronées de l’Artiste
D’un préjudice indirect lié à l’exploitation des Prods
Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée ou indéterminée selon les conditions d’inscription.
Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve du respect du préavis prévu.
Les licences déjà vendues restent valables après résiliation.
En cas de manquement grave (fraude, contrefaçon, fausses déclarations), la Plateforme se réserve le droit de :
Suspendre le compte
Retirer les Prods
Résilier le contrat sans préavis
Le présent contrat est soumis au droit applicable dans le pays de domiciliation de la Plateforme.
Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.
L’acceptation du présent contrat est matérialisée par l’inscription de l’Artiste sur la Plateforme et la mise en ligne d’au moins une Prod.
L’Auteur-Compositeur / Beatmaker
Ci-après dénommé « l’Artiste »,
Déclarant être l’auteur et/ou compositeur original des œuvres musicales concernées.
ET
La Plateforme de vente de productions musicales
Ci-après dénommée « la Plateforme »,
Dont l’activité consiste à commercialiser des œuvres musicales sous forme de licences.
Les parties conviennent ce qui suit.
Le présent contrat a pour objet la cession non exclusive ou exclusive, selon la licence choisie, des droits d’exploitation des productions musicales (« Prods ») créées par l’Artiste, au profit de la Plateforme, en vue de leur commercialisation auprès de tiers.
La Plateforme est libre de fixer les prix de revente, selon sa politique commerciale.
Sont concernées par le présent contrat toutes les productions musicales mises en ligne par l’Artiste sur la Plateforme, accompagnées des fichiers audio correspondants, métadonnées, pochettes et extraits.
Chaque Prod peut être exploitée sous plusieurs types de licences.
La Plateforme commercialise les Prods selon les licences suivantes :
Fichier MP3
Usage non exclusif
Exploitation commerciale limitée
Interdiction de revente ou redistribution du fichier
Fichier WAV
Usage non exclusif
Exploitation commerciale élargie
Meilleure qualité sonore
Fichier WAV + pistes séparées
Usage non exclusif
Droit de modification, mix et arrangement
Exploitation commerciale étendue
Tous formats disponibles
Usage non exclusif
Exploitation commerciale sans limite de diffusion
Aucune exclusivité territoriale ou temporelle
Cession exclusive des droits définis
Retrait immédiat de la Prod du catalogue
Interdiction de toute revente ultérieure
Conditions spécifiques précisées lors de la vente
L’Artiste cède à la Plateforme, pour la durée du contrat et selon les licences :
Le droit de reproduction
Le droit de représentation
Le droit de distribution numérique
Le droit de promotion et de communication
La cession est limitée aux usages définis par chaque licence.
La Plateforme fixe librement :
Le prix public de chaque licence
Les opérations promotionnelles
Les remises éventuelles
L’Artiste reconnaît que ces décisions relèvent exclusivement de la Plateforme.
Pour chaque vente réalisée :
La Plateforme perçoit une commission définie contractuellement
Le solde constitue la rémunération de l’Artiste
Les ventes sont consultables dans l’espace personnel de l’Artiste
Les paiements sont effectués selon la périodicité définie par la Plateforme, sous réserve d’un seuil minimum.
L’Artiste garantit que :
Les Prods sont originales
Il détient l’intégralité des droits nécessaires
Aucune Prod ne viole les droits de tiers
Aucune obligation contractuelle antérieure n’empêche la cession
En cas de litige, l’Artiste assume l’entière responsabilité.
La Plateforme agit en qualité d’intermédiaire commercial et ne saurait être tenue responsable :
Des usages faits par les clients finaux
Des déclarations erronées de l’Artiste
D’un préjudice indirect lié à l’exploitation des Prods
Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée ou indéterminée selon les conditions d’inscription.
Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve du respect du préavis prévu.
Les licences déjà vendues restent valables après résiliation.
En cas de manquement grave (fraude, contrefaçon, fausses déclarations), la Plateforme se réserve le droit de :
Suspendre le compte
Retirer les Prods
Résilier le contrat sans préavis
Le présent contrat est soumis au droit applicable dans le pays de domiciliation de la Plateforme.
Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.
L’acceptation du présent contrat est matérialisée par l’inscription de l’Artiste sur la Plateforme et la mise en ligne d’au moins une Prod.